Informations légales


Le présent site est la propriété de la société Celize, société à responsabilité limitée inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 504 584 269, et située 27-29, rue Raffet, 75016 PARIS.


Le directeur de la publication du site est Celize.


Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1326421, à la date du 28 octobre 2008.


Les textes sont sous licence exclusive. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Celize est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


La structure générale, ainsi que les graphiques, images et sons et composant ceux-ci sont la propriété de Celize. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société Celize est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Les marques de la société Celize sont des marques déposées. PlanetZoé est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.


Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site planetzoe.fr en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Celize.